Utilisation des cookies : En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez le traitement de cookies destinés à des usages statistiques, publicitaires, techniques et en lien avec les réseaux sociaux. En savoir plus

Mentions Légales

MENTIONS LEGALES


Editeur / propriétaire :

SARL Hemjy

SIREN 489800094

Adresse postale : 7 Rue Baron Bouvier 70000 Vesoul

Tél. 03 84 75 20 86

Mail : salonhemjy@gmail.com

Capital social : 7000 €

Numéro immatriculation RCS : Gray-Vesoul B 489 800 094

Numéro TVA intracommunautaire : FR62489800094

Directeur de la publication : GRAU MJ


Conception / hébergement :

Agence TOROP.NET - 1 Quai Yves Barbier - 70000 VESOUL

Tél. 03 84 78 60 07

SIREN 479 130 775


Contenu du site :

Le substantif "contenu" englobe la structure générale, les textes, les images animées ou non dont le site est composé.
Ce contenu est donné à titre indicatif. Notre responsabilité ne saurait être engagée en cas de non conformité de ces informations.
Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu sans autorisation préalable écrite de la SARL Hemjy est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Aucune exploitation commerciale de son contenu ne peut être exploitée sans l'accord écrit de la SARL Hemjy.


Liens hypertextes :

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de la SARL Hemjy.


Droit applicable et attribution de juridiction :

Tout litige en relation avec l’utilisation de ce site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Vesoul-Gray.